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vendredi 15 octobre 1790

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790

Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 octobre 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 octobre 1790

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 26 février 1791

Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation

Élection d'un évêque

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 26 février 1791

Sujet: Evêques -- Nomination, choix et élection
-- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 mars 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 16 mars 1791

Sujet: Résistance politique -- France -- Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 16 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 16 juin 1791

Sujet: Eglise et Etat -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 juin 1791

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 mars 1793

Proclamation de l'administration du département... Aux armes citoyens, aux armes

Appel à la mobilisation

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 mars 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 septembre 1793

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône

Mesures contre Pierre Raoulx notaire à Graveson

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 12 septembre 1793

Sujet: Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 septembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.

Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 septembre 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 octobre 1793

Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône

Concernant les déserteurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 2 octobre 1793

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 novembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 novembre 1793

Sujet: Boulangerie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 17 janvier 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 17 janvier 1796

Sujet: Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté

Serment des fonctionnaires publics

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 janvier 1796

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Bouches-du-Rhône (France)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 31 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 31 janvier 1796

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1796

Sujet: Délits ruraux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 avril 1796

Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française

Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 avril 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 31 mai 1796

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés

Sur l’affaire Simon et Ripert

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 31 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 juillet 1796

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 janvier 1799

Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Enchères pour la perception de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 janvier 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 décembre 1799

L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort

Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 décembre 1799

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 19 janvier 1801

Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis

Adjudication de la ferme de aux greniers publics

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 19 janvier 1801

Sujet: Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 février 1802

Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 février 1802

Sujet: Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 février 1802

Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...

Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 26 février 1802

Sujet: Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 27 mars 1802

Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix

Election des juges de paix de l'arrondissement

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 27 mars 1802

Sujet: Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 1 mai 1802

Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 1 mai 1802

Sujet: Octroi -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 9 juillet 1802

Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789

Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 9 juillet 1802

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Barbentane (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 14 juillet 1789 -- Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1803

Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1803

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 22 juin 1803

Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés

Aux conscrits réformés des ans 9 et 10

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 22 juin 1803

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 mai 1805

Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix

Jours d'audience du sous-préfet

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 mai 1805

Sujet: Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- Administration -- 1799-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 13 août 1805

Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département

Organisation du défilé militaire et autres cérémonies

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 13 août 1805

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821) – Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

septembre 1805

Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée

Convocation des appelés du contingent

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: septembre 1805

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 15 août 1806

Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix

Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 août 1806

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Politique et gouvernement -- 1799-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 5 janvier 1807

Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix

Sur la levée de la conscription de 1807

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 5 janvier 1807

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 1 août 1807

Avis relatif à la vérification des poids et mesures / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 1 août 1807

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 22 février 1808

Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]

Mise en application d’une lettre du sous-préfet qui convoque les conscrits

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 22 février 1808

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 5 août 1808

Arrêté relatif aux réparations des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 5 août 1808

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 18 août 1808

Réparations à la maison dite Limaille, à Aix affectée à l’établissement de l'archevêché / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 18 août 1808

Sujet: Immeubles -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 janvier 1809

Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix, deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône

Sur la levée de la conscription de 1810

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 12 janvier 1809

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

mercredi 4 octobre 1809

Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, afin de loger les pauvres qui doivent y être transférés de l'Hôpital de la Charité, affecté par le gouvernement au dépôt de mendicité / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 4 octobre 1809

Sujet: Asiles d'indigents -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 novembre 1809

Arrêté relatif à la police, à la réparation et à l'entretien des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 novembre 1809

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 10 mai 1810

Établissement d'un dépôt de mendicité dans les bâtimens de l'hospice de la Charité à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Avis aux entrepreneurs des travaux publics pour l’adjudication des ouvrages à réaliser dans les bâtiments de l’hospice de la Charité à Aix-en-Provence

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 10 mai 1810

Sujet: Asiles d'indigents -- Conception et construction -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 24 mai 1810

Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.

Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 24 mai 1810

Sujet: Ouvriers -- Conditions de travail -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 17 juillet 1810

Procès-verbal d'établissement du dépôt de vaccin à Marseille et d'installation du comité de vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Création des dépôts de conservation des vaccins. Contient aussi la liste des membres du comité

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 17 juillet 1810

Sujet: Vaccination -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 26 juillet 1810

Maison de dépôt de mendicité / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication du marché pour les fournitures et l’ameublement de la maison de dépôt de mendicité à Aix-en-Provence

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 26 juillet 1810

Sujet: Asiles d'indigents -- Meubles, équipement, etc. -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 août 1810

Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 18 août 1810

Sujet: Prisons -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 10 novembre 1810

Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 10 novembre 1810

Sujet: Ports -- Conception et construction -- France -- Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 20 décembre 1810

Instruction pour le service de la Garde nationale dans l'arrondissement d'Aix

Réorganisation de la garde nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 20 décembre 1810

Sujet: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 février 1811

Conscription de mil-huit-cent-onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-préfet du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône

Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 février 1811

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

jeudi 7 mars 1811

Conscription de mil huit cent onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-préfet du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône

Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons et les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône par Cantons et fixe les dates de tirage au sort.

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 7 mars 1811

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 2 mai 1811

Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 2 mai 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 16 mai 1811

Fête de la naissance de sa majesté le roi de Rome / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Programme de la fête fixée au 2 juin par décret impérial

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 16 mai 1811

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Napoléon II (empereur des Français ; 1811 -1832)

Classement: Affiches anciennes

samedi 15 juin 1811

Travaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 15 juin 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 22 juin 1811

Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication de travaux à faire sur la route de Marseille à Toulon et sur la route de Paris à Nice

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 22 juin 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 1 juillet 1811

Installation de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Extrait des minutes de la Cour impériale d’Aix

Procès-verbal de l'installation de la Cour Impériale à Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 1 juillet 1811

Sujet: Tribunaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 12 juillet 1811

Extrait de l'arrêt de la Cour prévôtale des douanes, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui déclare les nommés Etienne Vernis... et Joseph Izern... convaincus du crime de contrebande... et les condamne à la peine de mort

Condamnation à mort d’Etienne Vernis et de Joseph Izern convaincus de contrebande avec port d’armes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 12 juillet 1811

Sujet: Contrebande -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 3 septembre 1811

Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication pour réparation foncière d'une partie de la route de 2ème classe d'Aix à Toulon et pour diverses divisions projetées dans la caserne de gendarmerie à Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 3 septembre 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 octobre 1811

Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 29 octobre 1811

Sujet: Ports -- Entretien et réparations -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Martigues (Bouches-du-Rhône, France) -- Port

Classement: Affiches anciennes

mercredi 27 novembre 1811

Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 27 novembre 1811

Sujet: Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 10 janvier 1812

Conscription de 1812 / Sous-préfecture

Tirage au sort pour la conscription de 1812

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 10 janvier 1812

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 4 avril 1812

Soupes économiques. Décret impérial, concernant des secours à distribuer dans les départements de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Distribution journalière et gratuite de soupes, dites à la Rumfort. Décret impériales, palais de l’Élysée, le 24 mars 1812

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 4 avril 1812

Sujet: Aide sociale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 avril 1812

Avis sur les moyens de prévenir la contagion et d'en arrêter les progrès / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Mesures sanitaires afin d’éviter les contagions

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 18 avril 1812

Sujet: Epidémies -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 11 juillet 1812

Ve et VIe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Bulletins de la grande armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 11 juillet 1812

Sujet: Guerres napoléoniennes (1800-1815)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 23 août 1812

Quatorzième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Bulletins de la grande armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 23 août 1812

Sujet: Guerres napoléoniennes (1800-1815)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 3 septembre 1812

Dix-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Bulletins de la grande armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 3 septembre 1812

Sujet: Guerres napoléoniennes (1800-1815)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 10 septembre 1812

Dix-huitième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Bulletins de la grande armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 10 septembre 1812

Sujet: Guerres napoléoniennes (1800-1815)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 17 septembre 1812

Vingtième bulletin de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Bulletins de la grande armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 17 septembre 1812

Sujet: Guerres napoléoniennes (1800-1815)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 2 octobre 1812

Conscription de mil huit cent treize. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône

Date et lieu du tirage au sort pour la circonscription de 1812

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 2 octobre 1812

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 27 octobre 1812

Vingt-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Bulletins de la grande armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 27 octobre 1812

Sujet: Guerres napoléoniennes (1800-1815)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 26 novembre 1812

Extrait des registres des arrêtés du comte de l'Empire, Conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône

Commune de Saint-Cannat : des jeux de hasard sont organisés au café de M Raymont. Le préfet ordonne donc le dépôt des armes des habitants de Saint Cannat, le café sera fermé

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 26 novembre 1812

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 3 décembre 1812

Vingt-neuvième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Bulletins de la grande armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 3 décembre 1812

Sujet: Guerres napoléoniennes (1800-1815)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 3 février 1813

Conscription de 1814 / Sous-préfecture d'Aix

Tirage au sort des conscrits, fixation des dates et des lieux.

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 3 février 1813

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 27 février 1813

Conscription de mil-huit-cent-quatorze / Sous-préfecture d'Aix

Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 27 février 1813

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

jeudi 10 juin 1813

Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Information concernant l’adjudication de marchés concernant des travaux dans les prisons d’Aix et la restauration du port de Cassis

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 10 juin 1813

Sujet: Travaux publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Prisons -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 17 novembre 1813

Sénat Conservateur. Imprimé par ordre de M le conte de l’Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. (Extrait du Moniteur du 17 novembre 1813)

Appel des conscrits pour répondre au senatus consulte qui lève 300 000 hommes à la disposition du ministre de la guerre

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 17 novembre 1813

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

mercredi 8 décembre 1813

Conscription / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réunion du conseil de recrutement des conscrits

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 8 décembre 1813

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 22 janvier 1814

Conscription de 1815 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Arrêté du Préfet fixant le jour du tirage au sort et de la mise en route immédiate des conscrits

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 22 janvier 1814

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

samedi 29 janvier 1814

Recouvrement des contributions établies par le décret impérial du 9 janvier 1814. Extrait des minutes de la secrétairerie d’État Au palais des Tuileries, le 9 janvier 1814. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Perception de contributions extraordinaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 29 janvier 1814

Sujet: Impôt -- Recouvrement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 15 avril 1814

Nouvelles de l'Intérieur. Imprimé par ordre de M. le conseiller de préfecture, remplissant en l’absence les fonctions de préfet du département des Bouches-du-Rhône. (Extrait du Moniteur du 15 avril 1814)

Le Sénat et le corps législatif ont reçu le Roi

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 avril 1814

Sujet: France -- 1814-1824 (Louis XVIII)

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 mai 1814

Rétablissement de la statue de Henri IV. Aux Français / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Souscription pour l’exécution d’une statue en l’honneur d’Henri IV. C’est le même texte que celui du 1814.05.16, 3 sous une forme d’affiche

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 mai 1814

Sujet: Monuments commémoratifs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Henri IV (roi de France ; 1553-1610)

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 mai 1814

Rétablissement de la statue de Henri IV. Aux Français / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Souscription pour l’exécution d’une statue en l’honneur d’Henri IV. C’est le même texte que celui du 1814.05.16, 2 sous une forme de livret

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 mai 1814

Sujet: Monuments commémoratifs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Henri IV (roi de France ; 1553-1610)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 8 juin 1814

Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Arrêté relatif aux armes et effets abandonnés par les militaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 8 juin 1814

Sujet: Armes -- Règlements de sécurité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 juillet 1814

Contributions directes, extrait du registre des arrêtés du préfet du département des Bouches-du-Rhône

Paiement des contributions arriérées ; garnisaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 juillet 1814

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 24 novembre 1814

Avis aux militaires en congé limité ou illimité, aux militaires de l'ancienne garde et aux officiers en non-activité. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Appel aux militaires qui ont quitté leurs corps sans permission à se déclarer

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 24 novembre 1814

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 2 janvier 1815

Livraison des feuilles de tabac, provenant de la récolte de 1814 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Arrêté du ministre des finances sur la livraison des feuilles de tabac provenant de la récolte de 1814

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 2 janvier 1815

Sujet: Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 31 mars 1815

Avis. M. le Marquis de Rivière, ambassadeur de France à Constantinople et M. l'Amiral comte Gantheaume, qui ont eu l'honneur de passer hier la soirée auprès de S. A. R. Monseigneur le Duc d'Angoulême, m'ont donné les nouvelles suivantes.

Avis du sous préfet sur la situation de l’armée Royale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 31 mars 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)
: France. Armée. Garde royale (1815-1830)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 2 avril 1815

Bulletin de l'armée commandée par S. A. R. Monseigneur le duc d’Angoulême / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Bulletin de l’armée du duc d’Angoulême

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 2 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)
: France. Armée. Garde royale (1815-1830)

Classement: Affiches anciennes

lundi 17 avril 1815

Avis aux Militaires absens de leurs corps / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Le décret impérial du 28 mars rappelle sous les drapeaux les sous-officiers et soldats qui sont rentrés sans congé définitif

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 17 avril 1815

Sujet: France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

mardi 9 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 9 mai 1815

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 13 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 13 mai 1815

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 16 mai 1815

Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif au rappel des militaires ayant fait partie des corps de la Marine

Réquisition des marins et des militaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 16 mai 1815

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 août 1815

Proclamation. Le conseiller d’État, grand officier de la légion d’honneur, préfet des Bouches-du-Rhône, aux habitans de Marseille

Au sujet des prisonniers détenus dans les prisons de Marseille et au château d'If

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 29 août 1815

Sujet: Prisonniers -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 septembre 1815

Avis aux militaires provenant des régiments licenciés, et à ceux qui sont rentrés sans congé dans leurs foyers / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Octroi des congés de réforme pour les militaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 21 septembre 1815

Sujet: Militaires -- Congés -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 6 novembre 1815

Loi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Pour la répression des crimes et délits contre la personne et l'autorité du Roi, les personnes de la famille Royale ou la sûreté de l’État

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 6 novembre 1815

Sujet: Sûreté de l'Etat -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 5 avril 1816

Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la sûreté des routes / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Détail des mesures prises pour lutter contre l’insécurité et le brigandage sur les routes du département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 5 avril 1816

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
: Bandits et brigands -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle